1. Éditeur du site

Le site bmb-group.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

• Raison sociale : [Raison sociale exacte au RCS — ex : BMB GROUP 38 SARL]
• Forme juridique : [SARL / SAS / EI / SASU...]
• Capital social : [Montant en €]
• Adresse du siège social : [Adresse complète, Code postal, Ville]
• SIRET : [14 chiffres]
• N° TVA intracommunautaire : [FR + clé + 9 premiers chiffres SIREN]
• RCS : [Ville du tribunal de commerce] n° [SIREN]
• Téléphone : [+33 X XX XX XX XX]
• Email : [email]@bmb-group.fr
• Directeur de la publication : [Prénom NOM, qualité : Gérant / Président]

2. Hébergeur du site

• Société : Hostinger International Ltd
• Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
• Site web : www.hostinger.fr
• Téléphone : +370 5 400 5281

3. Activité réglementée

BMB Group exerce des activités dans le secteur du bâtiment et de la maîtrise d'ouvrage. Les activités d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage en dépollution s'exercent dans le cadre des réglementations en vigueur relatives au désamiantage (articles R. 4412-94 à R. 4412-148 du Code du travail) et à la protection de la santé et de l'environnement.

BMB Group est couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de [Nom de l'assureur], police n° [numéro de police], couvrant les territoires [zone couverte].

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, structure) sont la propriété exclusive de BMB Group ou de leurs auteurs respectifs, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de BMB Group.

5. Responsabilité

BMB Group met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations présentes sur le Site. Toutefois, BMB Group ne peut garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées. En conséquence, BMB Group décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site.

BMB Group ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au Site ou de l'utilisation des informations qui y sont contenues.

6. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. BMB Group n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité. L'existence de ces liens ne constitue pas une validation par BMB Group de ces sites ou de leur contenu.

7. Données personnelles

Le Site collecte des données personnelles dans le cadre de la gestion des demandes de devis (formulaire de contact). Ces données sont collectées avec le consentement de l'utilisateur et traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Responsable du traitement : [Nom du responsable] — [email]@bmb-group.fr

Finalités : gestion des demandes de devis, suivi commercial, envoi d'informations relatives aux prestations de BMB Group (avec consentement).

Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact commercial.

Droits des personnes : accès, rectification, suppression, limitation, portabilité et opposition. Pour exercer ces droits : [email]@bmb-group.fr ou par courrier à l'adresse du siège.

Droit de réclamation : vous pouvez déposer une plainte auprès de la CNIL — www.cnil.fr.

8. Cookies

Le Site utilise des cookies. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de cookies.

9. Médiation

Conformément aux articles L.612-1 à L.616-3 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Le médiateur compétent pour BMB Group est [nom et coordonnées du médiateur].